Toute cette affaire repose sur un seul caractère de soulignement. Une différence d’un seul signe a suffi pour que la police vise la mauvaise personne et qu’un homme innocent passe 18 mois en prison.
Un Canadien ayant passé 18 mois en prison après avoir été reconnu coupable de plusieurs infractions, dont le leurre d’enfant et la possession de pornographie juvénile, a été officiellement déclaré innocent lorsque ses avocats ont découvert qu’une erreur commise pendant l’enquête initiale avait conduit la police à viser la mauvaise personne. Brandon Klayme avait été arrêté à Halifax, en Nouvelle-Écosse, en février 2020, après l’ouverture d’une enquête dans le Wisconsin concernant des messages à caractère sexuel ainsi que l’échange de photographies et de vidéos avec un enfant de 12 ans sur la messagerie instantanée Kik.
Le nom d’utilisateur du suspect était « fus__ro_dah », en référence au célèbre cri de dragon Unrelenting Force de The Elder Scrolls V: Skyrim. Les autorités américaines avaient toutefois enquêté par erreur sur « fus_ro_dah », qui ne contenait qu’un seul caractère de soulignement au lieu de deux, et cette confusion les avait conduites jusqu’à Klayme. Celui-ci avait été reconnu coupable en avril 2023 et condamné à 18 mois de prison, suivis de 18 mois supplémentaires de probation. Les avocats chargés de son appel n’ont remarqué la différence qu’au début de cette année, lorsqu’ils ont tenté de comprendre pourquoi les éléments de criminalistique numérique désignaient Klayme alors qu’il niait constamment toute implication.
« Pendant les dernières étapes de la préparation de mes arguments en appel, j’ai découvert que l’assignation contenait une erreur subtile qui avait changé le cours de ma vie. Au lieu de demander les informations relatives au nom d’utilisateur “fus__ro_dah”, l’assignation réclamait celles de “fus_ro_dah”. Le policier n’avait pas remarqué que le nom d’utilisateur Kik de l’auteur, “fus__ro_dah”, contenait deux caractères de soulignement. Cette différence est passée totalement inaperçue pendant le procès. Elle n’a jamais été portée à l’attention du juge », a écrit Klayme dans une déclaration sous serment remise au tribunal.
La question évidente consiste à savoir comment Klayme a pu être condamné en l’absence de preuves directes. Le jugement initial reste peu clair sur ce point : aucune image ni conversation liée à l’affaire n’a été trouvée sur ses appareils, mais les procureurs ont malgré tout présenté des éléments pendant trois jours. Le tribunal avait finalement estimé que Klayme participait à la correspondance avec la victime en se fondant sur l’ensemble des preuves directes et circonstancielles, notamment des adresses IP et d’autres données de comptes en ligne. La décision annulant sa condamnation reste elle aussi ambiguë sur certains aspects, mais elle identifie directement la confusion entre les noms d’utilisateur comme la cause de son cauchemar. La cour d’appel a expressément souligné que Klayme n’avait pas été acquitté pour une simple question de procédure, une erreur juridique ou un doute ordinaire.
« Si le nom d’utilisateur correct avait servi à obtenir les informations d’abonnement auprès de Kik, le ministère public n’aurait pas pu établir que M. Klayme détenait le nom “fus__ro_dah”, avec deux caractères de soulignement. Par ailleurs, si le nom correct avait été utilisé au début de l’enquête, les étapes suivantes n’auraient pas conduit jusqu’à M. Klayme. Il n’aurait pas été arrêté ni accusé de ces infractions. M. Klayme n’aurait pas dû être condamné. Il ne s’agit pas d’une situation dans laquelle un acquittement est prononcé parce que le ministère public n’a pas démontré les éléments essentiels d’une infraction au-delà de tout doute raisonnable, ou parce qu’une erreur pendant le procès a rendu le verdict peu fiable. Dans ces circonstances, M. Klayme est factuellement innocent. Il n’aurait jamais dû être accusé, encore moins condamné », indique la décision.
Le jugement accueillant l’appel de Klayme précise également que le suivi du nom d’utilisateur correct aurait probablement conduit les enquêteurs jusqu’à une personne située en Californie. Cet individu se trouverait encore en liberté.
Source : PCGamer, CBC, CanLII, Courts of Nova Scotia
