Le grand N ne se contente pas de vouloir obtenir des données de Discord (ce dont on a parlé récemment), il cherche aussi à faire modifier la décision du tribunal.
La filiale américaine de Nintendo (NoA) a demandé un jugement par défaut devant un tribunal de district américain contre un streamer qui jouait régulièrement à des jeux piratés avant leur sortie et se moquait de l’entreprise après avoir ignoré une ordonnance judiciaire. Nintendo a intenté une action en justice l’année dernière contre Jesse Keighin, qui, selon l’entreprise, diffusait des jeux sous le pseudonyme “Every Game Guru” sur diverses plateformes. Selon la plainte, Keighin aurait streamé au moins 10 jeux Nintendo avant leur sortie entre 2022 et aujourd’hui, pour un total de plus de 50 sessions, y compris récemment *Mario & Luigi: Brothership*.
Bien que Nintendo ait envoyé plusieurs dizaines de notifications de retrait — entraînant la suspension de ses comptes Twitch et YouTube — la plainte indique que Keighin a continué à diffuser illégalement du contenu protégé par le droit d’auteur de Nintendo, ignorant délibérément les lois et les avertissements de la société. Il aurait même raillé Nintendo en leur envoyant un e-mail se vantant de disposer de milliers de comptes alternatifs à partir desquels il pouvait continuer à streamer toute la journée. Selon la nouvelle requête déposée par Nintendo, Keighin n’a pas accepté la notification déposée le 6 novembre, ce qui a conduit le tribunal à autoriser une notification alternative le 20 décembre. La date limite de réponse était fixée au 10 janvier, mais Keighin n’a pas répondu, ce qui a conduit le greffier du tribunal à prononcer un défaut le 26 mars.
Nintendo demande désormais un jugement par défaut, tout en réclamant moins de dommages-intérêts que ce qu’elle aurait pu légalement demander. En ne répondant pas à la plainte, Keighin admet en pratique sa responsabilité pour les dix jeux cités, mais Nintendo demande une indemnisation uniquement pour l’un d’entre eux, afin de simplifier l’évaluation.
« Plus précisément, Nintendo demande 10 000 dollars de dommages-intérêts pour la violation liée à *Paper Mario: The Thousand-Year Door*. Le défendeur porte atteinte aux droits de Nintendo depuis le début de 2022, et savait depuis au moins deux ans que ses actes étaient illégaux, étant donné les nombreuses notifications de retrait envoyées par Nintendo en raison de la diffusion en direct de jeux avant leur sortie. Le défendeur a persisté, transférant ses diffusions vers d’autres plateformes, envoyant un e-mail à Nintendo déclarant qu’il “pouvait faire ça toute la journée” et promettant d’aider quiconque souhaitait obtenir les jeux Nintendo gratuitement (et en avance). C’est précisément ce comportement qui a rendu cette action judiciaire nécessaire, action que le défendeur a complètement ignorée. »
Dans des cas similaires, lorsque les défendeurs “étaient au courant des avis de droits d’auteur mais les ont délibérément ignorés”, tout en incitant et en aidant d’autres à faire de même, les tribunaux de ce district ont ordonné des dommages-intérêts conséquents. Ici, les 10 000 dollars réclamés sont extrêmement raisonnables, d’autant que le défendeur a diffusé les jeux Nintendo avant même qu’un consommateur moyen puisse légalement y accéder. Cela reste raisonnable, puisque Nintendo ne demande pas d’indemnisation pour les neuf autres jeux pour lesquels la responsabilité est pourtant également établie. »
Nintendo réclame également 7 500 dollars de dommages-intérêts supplémentaires (500 x 15) pour les multiples violations de son système de sécurité antipiratage, ce qui porte le total à 17 500 dollars, ainsi qu’une injonction permanente l’interdisant de violer les droits d’auteur de la société, y compris via le streaming, la vente ou l’utilisation d’émulateurs Nintendo. Reste à savoir comment cela sera réellement appliqué.
Source : VGC, TorrentFreak
